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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME
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LE LUXE AU NATUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LUXE AU NATUREL
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3513328
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2017
LE LUXE AU NATUREL de COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME

Présentation de la marque LE LUXE AU NATUREL

Déposée le 12 juillet 2007 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE LUXE AU NATUREL »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME domicilié(e) 34 rue du Général Deslestraint,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LUXE AU NATUREL est expirée depuis le 12 juillet 2017.

COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : MON LUXE AU NATUREL , Pas-de-Calais Côte d'Opale, Laissez-vous surprendre


COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME Association Loi 1901 - 34 rue du Général Deslestraint,01000 BOURG-EN-BRESSE - 01000 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaire ; diffusion de tracts, imprimés, prospectus ; organisation de manifestations à but commerciaux et de publicité ; services de promotion de produits et services pour le compte de tiers.

Agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels et de pension ; organisation de voyages, d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de matériel de sport ; réservation de places de transport ; transport de voyageurs.

Organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation d'installations sportives, de salles de cinéma ; organisations d'exposition à but culturel ou éducatif ; production de films ; location de films ; prêt de livres ; représentations théâtrales ; information sur la culture, la gastronomie et l'histoire d'une région.

Hôtellerie, restauration ; réservation de chambres d'hôtel, de pension et de logement temporaires.